Conseil municipal de Sassenage du 27 octobre 2008

1. Fixation des durées d’amortissement. (Vote Pour)
2. Fixation de la redevance d’occupation du domaine public à destination du Gaz réseau distribution France (Vote Pour)
3. Taxe communale sur la publicité extérieure (Vote Pour)
4. Provisions pour risques et charges de fonctionnement courant – Affaire CBAT (Vote Pour)
5. Provisions pour risques et charges de fonctionnement courant (Vote Pour)
6. Régularisation d’écritures antérieures. (Vote Pour)
7. Budget principal – Décision modificative n°2008-3 (Vote Pour)
8. Budget annexe des Cuves – Décision modificative n°2008-2 (Vote Pour)
9. Budget annexe du TER – Décision modificative n° 2008-2 (Vote Pour)
10. Budget annexe de l’eau – Décision modificative n°2008-2 (Vote Pour) (Voir l’intégralité)

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