Conseil municipal de Sassenage du 20 novembre 2008

Ordre du Jour:

Approbation du Compte rendu (Vote contre, parce qu’incomplet)

1. Lancement d’un Agenda 21 local (Vote Pour)
2. Aménagement de 4 logettes à ordures ménagères – Demande de subvention auprès de la communauté d’agglomération grenobloise « METRO » (Vote Pour)
3. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service assainissement pour l’année 2007 (Pris Acte)
4. Cession gratuite SCI les Iles/commune de Sassenage – Parcelles cadastrées AV 145, 161 et 162 (622m2) – (Vote Pour)
5. Aide communale aux primo-accédants à la propriété dans le cadre du dispositif PASS-FONCIER (Proposition d’amendement de notre groupe, Vote: abstention)
6. Position de la ville sur le plan métropolitain de déplacements (Refus de participer au vote d’une motion politique)
7. Emplois aidés (Vote Pour) (Voir intégralité)