Conseil municipal de Sassenage du 22 avril 2010

Les principales délibérations de ce Conseil municipal de Sassenage sont les suivantes :
1. Cession gratuite SCI l’Esplanade/Commune – AY 354p et AY 358p (La Dentellière) : Concerne l’élargissement des chemins du Billery et du Paget et de la rue des Blondes ainsi que la réalisation d’un cheminement piétons-cycles. Nous avons voté POUR
2. SE 38 – Travaux sur réseaux de distribution publique d’électricité, chemin du Billery et chemin du Paget – Plan de Financement : concerne l’enfouissement des réseaux d’électricité chemins du Billery et du Paget pour 52 666 €. Nous avons voté POUR
3. Saisine de l’EPFL-RG pour la sortie de réserve foncière de la parcelle cadastrée AN 14 et sa cession au profit de la commune : concerne la parcelle classée « biotope du marais des Engenières » pour un montant de 13 402 €. Nous avons voté POUR ( Voir l’intégralité)

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Laisser ces deux champs tels quels :

Protégé par Invisible Defender. 664 717 spammeurs ont vu s'afficher une page d'erreur 403.