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| 25 février 2010 |
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Ordre du jour et détail sur page Conseil municipal du 25 février |
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Ordre du jour et détail sur page Conseil municipal du 28 janvier |
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Ordre du jour et détail sur page Conseil municipal du 7 décembre |
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Ordre du jour et détail sur page Conseil municipal du 29 Octobre |
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Ordre du jour et détail sur page Conseil municipal du 24 septembre |
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Ordre du jour et détail sur page Conseil municipal du 8 juin |
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Ordre du jour et détail sur page Conseil municipal du 23 avril |
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Ordre du jour et détail sur page Conseil municipal du 18 mars |
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1. Débat d'orientation budgétaire (Débat, sans vote)
2. Suppression et réintégration du budget annexe du Théâtre en Rond au budget principal de la ville (intervention et Vote contre)
3. Modalités de déclaration et de recouvrement de la taxe communale sur la publicité extérieure ( Intervention et Vote Pour)
4. Modification du compte d'imputation pour la participation financière SYMBHI (Vote Pour)
5. Rapport d'activité 2007 Grenoble Alpes Métropole (Sans vote)
6. Signature d'un protocole d'accord transactionnel entre la commune de Sassenage et la SCP M. Tardy et Ancel (Vote Pour)
7. Fixation du nombre des membres du comité d'hygiène et de sécurité (C.H.S.) et désignation des conseillers municipaux (Vote Pour)
8. Approbation du conseil municipal sur le principe de la délégation de service public de l’eau (interventions et Vote contre)
9. Groupe scolaire Hameau du Château - Avenant au marché lot 6 Plomberie Sanitaires (Vote Pour)
10. Demande de sollicitation de la Ville de Sassenage à la prise en charge par La METRO de la maîtrise d'ouvrage d'un projet mixte activités et logements appelé "Portes du Vercors" (Vote Pour)
11. S.E.38 - Travaux sur réseaux de distribution publique d'électricité - Chemins du Billery et du Paget - Plan de financement (Sans vote)
12. S.E.38 - Travaux sur le réseau France Telecom - Chemins du Billery et du Paget - Plan de financement (Sans vote)
13. Rapport annuel pour des travaux réalisés en 2008 en vue de l'amélioration de l'accessibilité de la voirie et des bâtiments communaux (Sans vote)
14. Travaux à l'école Hameau du Château - Habilitation donnée au maire à déposer les demandes d'autorisation d'urbanisme (Vote Pour)
15. Gestion du marais des Engenières - Versement de subventions à l'association AVENIR pour les années 2007 et 2008 (Vote Pour)
16. Convention annuelle d'objectifs entre la commune de Sassenage et l'Agence Locale de l'Énergie (ALE) et versement d'une subvention (Vote Pour)
17. Institution de la taxe forfaitaire sur les cessions de terrains nus devenus constructibles (Vote Pour)
18. Dispositif PASS-FONCIER d'accession sociale à la propriété - Aide communale dans le cadre de l'opération "Le Clos Symphonie" ( Vote abstention)
19. Convention d'objectifs entre la commune de Sassenage et Rhônalpenergie-Environnement (Vote Pour)
20. Convention sur la participation de la Commune aux charges de fonctionnement des Classes d'Intégration Spécialisées - Approbation et autorisation de signer à donner au Maire (Vote Pour)
21. Création et suppression de postes (Vote Pour)
22. Avancement de grade (Vote Pour)
23. Demande de subvention auprès du Conseil Général de l'Isère pour le remplacement du mobilier du secteur jeunesse(Vote Pour)
24. Convention de mandat de gestion d'immeubles communaux par le CCAS de la commune de Sassenage – Autorisation du Maire à signer Vote abstention)
25. Centre associatif Saint-Exupéry - Remboursement par le trésor Public (Vote Pour)
26. Autorisation du Maire à engager toutes démarches utiles à la résiliation de la convention pour l'installation d'un relais de radiotéléphonie SFR, 4 rue de la République à Sassenage par voie transactionnelle ou par décision unilatérale (Vote Pour)
27. Questions diverses |
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Compte-tenu des incidents de la précédente séance, nous avons refusé de prendre part à l'approbation du dernier compte rendu du Conseil municipal du 17 décembre 2008.
A 16 reprises, nous avons voté favorablement, même lorsque nos demandes n'ont pas été écoutées.
Nous sommes abstenus à 2 reprises (Dispositif du Passe-foncier se rapportant à la loi Boutin et sur la convention de mandat au CCAS, du fait que l'attribution n'a pas été affectée à ce comité) et avons voté contre sur 2 points à l'ordre du jour
(la suppression et la réintégration du budget annexe du Théâtre en rond au budget principal et sur l'approbation de la délégation de principe du Conseil pour le service public de l'eau)
Voir nos différentes interventions
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17-12-2008 |
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Les attaques personnelles dont nous avons fait l'objet ont entrainé notre départ du Conseil Municipal |
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Approbation du Compte rendu (Vote contre, parce qu'incomplet)
- Lancement d'un Agenda 21 local (Vote Pour)
- Aménagement de 4 logettes à ordures ménagères - Demande de subvention auprès de la communauté d'agglomération grenobloise "METRO" (Vote Pour)
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service assainissement pour l'année 2007 (Pris Acte)
- Cession gratuite SCI les Iles/commune de Sassenage - Parcelles cadastrées AV 145, 161 et 162 (622m2) - (Vote Pour)
- Aide communale aux primo-accédants à la propriété dans le cadre du dispositif PASS-FONCIER (Proposition d'amendement de notre groupe, Vote: abstention)
- Position de la ville sur le plan métropolitain de déplacements (Refus de participer au vote d'une motion politique)
- Emplois aidés (Vote Pour)
- Taux de la Taxe communale sur l'électricité (Vote Contre)
- Rapport d'activités du CAUE- Exercice 2007 (Pris Acte)
- Avis sur la demande de dérogation au repos dominical pour le dimanche 21 décembre 2008 formulée par la société METRO CASH&CARRY (Vote Contre)
- Transformation de postes (Vote Pour, même si la loi oblige le passage par le CTP, ce qui n'a pas été fait)
- Centre associatif Saint Exupéry - Remboursement par le Trèsor Public (Vote Pour)
- Subvention exceptionnelle à l'association U.S.S.Basket (Vote Pour)
- Questions diverses (Non débattues)
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Le compte- rendu du précédent Conseil municipal ne comporte pas la déclaration faite par le Président du groupe majoritaire, déclaration et vote contre.
Nous interviendrons également sur l'Agenda 21 pour faire des propositions complémentaires.
Nous proposons la transformation de l'aide communale aux primo-accédants, en aide à la réalisation de logements sociaux, voir déclaration
Intervention sur le positionnement de la ville, par rapport au plan métropolitain,
Intervention sur le doublement de la Taxe sur l'électricité, non abordée en commission,
Intervention sur la dérogation à METRO et le travail du dimanche
Voir Interventions
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27 Octobre 2008
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- Fixation des durées d'amortissement. (Vote Pour)
- Fixation de la redevance d'occupation du domaine public à destination du Gaz réseau distribution France (Vote Pour)
- Taxe communale sur la publicité extérieure (Vote Pour)
- Provisions pour risques et charges de fonctionnement courant - Affaire CBAT (Vote Pour)
- Provisions pour risques et charges de fonctionnement courant (Vote Pour)
- Régularisation d'écritures antérieures. (Vote Pour)
- Budget principal - Décision modificative n°2008-3 (Vote Pour)
- Budget annexe des Cuves - Décision modificative n°2008-2 (Vote Pour)
- Budget annexe du TER - Décision modificative n° 2008-2 (Vote Pour)
- Budget annexe de l'eau - Décision modificative n°2008-2 (Vote Pour)
- Participation du Maire et des adjoints au Congrès des Maires ( Abstention, car choix de la municipalité n'intégrant pas tous les élus)
- Rapport 2007 sur la marche et les résultats de l'administration - Rapport d'activité (Pas de vote) mais intervention de notre groupe.
- Syndicat de la rive gauche du Drac - Reprise de la compétence insertion emploi par la commune de Sassenage ( Refus de prendre part au vote) Double Intervention de notre groupe
- Redevance d'occupation du domaine public - Emplacement taxis (Vote Pour)
- Réfection Toiture de l'Eglise Saint Pierre - Habilitation à donner au Maire à déposer les demandes d'autorisation d'urbanisme (Vote Pour)
- Groupe scolaire du Hameau du château - Avenants au marché - Lot 1 terrassement - Lot 3 menuiserie - Lot 4 cloisons (Vote Pour)
- Acquisition d'un véhicule utilitaire équipé d'une technologie à hydrogène et pile à combustible (Abstention) et double intervention de notre groupe
- Rapport annuel sur le prix et la qualité sur le service public de l'eau pour l'année 2007 (Sans vote) intervention de notre groupe
- Reconstruction Théâtre en Rond - Résiliation aux frais et risques du marché lot 5 audiovisuel et lot 6 éclairage scénique (Vote Pour)
- Avancement de grade (Vote Pour)
- Créations et suppressions de postes (Vote Pour)
- Contrat de groupe mutuelle couverture santé (Vote Pour)
- Imputation budgétaire de titres restaurant (Vote Pour)
- Indemnités de stage (Vote Pour)
- Centre associatif Saint Exupéry - Remboursement par le Trésor Public (Vote Pour)
- Autorisation à donner au Maire d'adopter le principe de louer partiellement le chalet de Méaudre (Vote Pour)
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Lors du Conseil municipal du 27 octobre 2008 à 19H, le Maire passe la parole à un élu de sa majorité pour une information: en fait il s'agira de donner lecture du jugement sur le recours en annulation des élections.
A notre demande de réagir sur ce qui vient d'être affirmé, le Maire refuse catégoriquement de nous donner la parole.
Ce jugement n'a pas de lien direct avec la vie de la commune; de plus, il n'y a pas lieu de commenter une décision de justice. L'actualité nous montre qu'avec des faits similaires (voeux du Maire), la commission des comptes de campagnes n'a pas eu les mêmes comportements. Dont acte !
Malgré les successions de provocations, nous n'avons pas quitté la séance. Nous avons tenu à être force de propositions pour notre ville.
Sur les 26 points à l'ordre du jour, 2 concernaient des rapports où il ne s'agissait que de prendre acte: nous avons voté favorablement sur 21 délibérations, nous nous sommes abstenus sur 2 délibérations et avons refusé de prendre part au vote dans l'affaire de retrait de la compétence emploi du SIRD, relatée dans le Dauphiné libéré du 29 octobre.
Nos interventions sur cette page
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- Implantation Antennes-relais téléphonie mobile (Michel Barrionuevo)
- Création commission Vie de quartier (Marc-André Crespin)
- Demande subvention CR pour démocratie participative
- Indemnité de Conseil du comptable
- Rapport activités "Territoires 38"
- Compte administratif Grenoble Alpes Métropole
- Rapport activités PFI
- Rapport activitités SIRD
- Rapport activités SEM 360 (Chantal Duranton)
- Assujettissement Taxe Habitation logements vacants
- Suppression exonération après 2 ans TF, constructions nouvelles usage habitation. " (Michel Barrionuevo)
- Prise en charge frais hébergement délégation Ferdjioua
- Création Parc-relais sur Sassenage (André Prochasson)
- Théâtre en Rond-résiliation marché lot 2 gros oeuvre
- Construction espace polyvalent socio-culturel: jury
- Rapport annuel prix&qualité service public ordures ménagères
- Remise gracieuse pénalités retard taxes urbanisme
- Décision modificative N°2 agrandissement groupe scolaire Hameau du Château
- Tarifs billetterie spectacles Théâtre en Rond
- Décharge Régisseur des Cuves
- Vente anciens amplificateurs, enceintes Théâtre en Rond
- Participation aux charges centre médico-scolaire (Michel Barrionuevo)
- Participation de Noyarey & Veurey au RASED (matériel) (Michel Barrionuevo)
- Location installations sportives
- Questions diverses: Voeu sur fichier EDVIGE (Yannick Belle)
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En dehors du point 11 où les élus de Rassemblement de la gauche se sont abstenus du fait que la majorité n'a pas voulu retirer de sa délibération, les futurs propriétaires bénéficiant de prêts conventionnés, nous avons voté favorablement à toutes les autres délibérations.
En ce qui concerne le point 25: Voeu sur fichier EDVIGE, la majorité a refusé de le voter prétextant qu'il s'agit d'une question nationale qui ne concerne pas Sassenage
Les sujets sur lesquels nous sommes intervenus, figurent en caractères gras: vignette ci-dessous
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