CM-17-01-11

Ce soir c’était un conseil municipal très rapide et presque serein jusqu’à la fin.

Les principales délibérations sont les suivantes :

  1. Budget ville – décision modificative n°2010-03 de régularisation du budget Eau : . Nous avons voté POUR
  2. Ouverture du quart des crédits en investissement budget Eau : . Nous avons voté POUR
  3. Création et suppression de postes : . Nous avons voté POUR
  4. Adhésion au contrat  cadre  mutualisé  d’action sociale  au profit  du personnel  territorial  mis en place par le Centre de Gestion de l’Isère : . Nous avons voté POUR
  5. Convention de participation financière avec l’association DEPANN’ FAMILLES: . Nous avons voté POUR
  6. Assistantes Maternelles – Convention de formation pour l’animatrice RAM : . Nous avons voté POUR
  7. Cuisine du  multi-accueil  «  les  Lucioles  »  –  Contrat  d’intervention  pour  des  auto-contrôles microbiologiques : . Nous avons voté POUR
  8. Espace familles – Demande de subvention auprès du Conseil Général : . Nous avons voté POUR
  9. Rénovation  complète du gymnase des Pies – Avenant au marché lot 13 Tatamis/ protection murale : . Nous avons voté POUR
  10. avec  la  copropriété  «  Rivoire  de  la  Dame  »  pour  le  déneigement  de  leur  voie principale : . Nous avons voté POUR
  11. Remboursement d’abonnement : . Nous avons voté POUR
  12. : Remboursement d’abonnement : . Nous avons voté POUR
  13. : Remboursement d’abonnement : . Nous avons voté POUR
  14. Rapport d’activité exercice 2009 Grenoble  Alpes Métropole : . Nous avons PRIS ACTE
  15. Contrat de  Partenariat  Public  Privé  éclairage  public  –  Demande  de  subvention  auprès  du Syndicat Energie 38 : . Nous nous sommes ABSTENUS
  16. Gestion  du  marais  des  Engenières  –  Signature  de  la  convention  de  partenariat  avec l’association AVENIR pour la période 2011/2016 : . Nous avons voté POUR

Prochain conseil municipal : JEUDI 17 FEVRIER 2011

Notre groupe est à la disposition de tous les sassenageois pour tous renseignements complémentaires

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