CM du 9 juillet 2012

Conseil municipal du 9 juillet, sous haute tension !

Ce devait √™tre une petite s√©ance sans pol√©miques, la plupart des d√©lib√©rations √† l’ordre du jour √©taient plut√īt consensuelles.

Pourtant, profitant de l’obligation d’information du Conseil municipal (inform√© n√©anmoins bien apr√®s les m√©dias) sur la d√©cision de la chambre r√©gionale des comptes en date du 4 juin, le maire et ses adjoints ont orchestr√© un v√©ritable tir de barrage¬† avec de nombreuses contre-v√©rit√©s et une attaque sans pr√©c√©dent contre Yannick Belle.

C’est une premi√®re, pas moins de 5 √©lus de droite se succ√©deront pour lire des textes pr√©par√©s √† l’avance et ainsi d√©nigrer l’action de l’opposition et la publication sur sassenage.net du compte-rendu audio public de la s√©ance du conseil municipal du 29 mars 2007.

J√©r√īme Merle parlera de logique de guerre !

Notre réponse à ces attaques a été claire: nous nous devons de tout dire aux Sassenageois notamment en publiant des documents publics. Au nom de quelle éthique et de quelle pression devrions nous acquiescer et nous taire?

R√©sum√© de la r√©ponse de Yannick Belle √† J√©r√īme Merle, adjoint aux finances :

¬ę¬†Pour reprendre vos propos M¬†.Merle,¬† les termes que vous utilisez √† mon encontre refl√®tent parfaitement les cons√©quences de la d√©cision que vous avez prise en 2007 en contractant des emprunts devenus toxiques¬†:un manquement grave √† vos responsabilit√©s et √† la confiance que vous avaient accord√©e les Sassenageois, une erreur fondamentale dans la gestion communale. Vous avez effectivement jou√© les apprentis sorciers avec l’argent des Sassenageois. Comme vous le dites, cela d√©passe l’entendement.

Nous avons mis en ligne sur notre site internet un compte rendu audio de Conseil municipal public qui a été fourni par la mairie et qui est à disposition de tous les Sassenageois.

Lorsqu’on se pr√©sente comme le chantre de la transparence, il faut aller jusqu’au bout pour dire toute la v√©rit√© aux Sassenageois. C’est le sens de notre d√©marche¬†: expliquer aux Sassenageois ce qu’il s’est pass√© en 2007 en publiant un document qui je le r√©p√®te est compl√®tement public.

Je vois tout √† fait la manŇďuvre¬†: si la commune gagne, vous vous poserez en sauveur de la commune et si la commune perd, vous trouverez un fautif. Bient√īt vous allez sans doute d√©clarer que c’est Yannick Belle qui a contract√© les emprunts toxiques.

Concernant les intentions que vous me pr√™tez en terme √©lectoral, je vous rappelle que je ne suis pas contrairement √† vous en campagne. Personnellement, je n’ai pas √©t√© candidat aux √©lections l√©gislatives de juin dernier contrairement √† deux de vos √©lus (pour rappel¬†: J√©r√īme Merle sur notre circonscription et Lionel Filippi √† Meylan¬†!) qui l’ont √©t√© sous l’√©tiquette UMP, avec le succ√®s que l’on sait.¬†¬Ľ

Intervention de Michel Barrionuevo:

Dans toute action, il y a un point de d√©part. Qui a r√©pondu aux journalistes de l’√©mission ¬ę¬†Envoy√© Sp√©cial¬†¬Ľ, r√©alis√©e selon les dires de monsieur le maire en octobre pour √™tre diffus√©e le 10 mai dernier¬†? Ce n’est pas l’opposition.

Le point de d√©part de ce que l’on appellera plus tard les emprunts toxiques, ce n’est pas lors de la commission finances de mars 2007 qui a √©t√© annul√©e, mais dans la s√©ance du Conseil municipal du 29 mars 2007, avec la d√©cision N¬į 828, pas en 2010, comme sugg√©r√© dans le reportage. En 2010, la d√©cision N¬į 112 n’a fait qu’ent√©riner la cristallisation sur un an de ces int√©r√™ts √† 3,9%, mais il n’y avait rien de concret pour les ann√©es suivantes, reprenons les enregistrements audios de 2010 et ce que nous vous avions dit.

Vous pourriez dire que les passages s√©lectionn√©s sur nos sites sont hors contexte, s’il n’y avait pas l’int√©gralit√© des 30 minutes, concernant le point de d√©part de ces emprunts. Si plut√īt que d’agir dans la pr√©cipitation, vous nous aviez √©cout√©s, nous n’en serions pas l√†, comme je vous l’ai d√©j√† dit¬†: que nous aurions aim√© avoir tort.¬†¬Ľ

Le maire reconna√ģtra que le premier emprunt partait bien de 2007 mais qu’il avait √©t√© r√©examin√© en 2010, comme cela avait √©t√© le cas dans le pass√© en 1992. Le principe de la ren√©gociation est de reprendre les anciens emprunts pour n’en faire plus qu’un sur une dur√©e plus longue.

L’ordre du jour:

1) ¬†Rapport ¬†d‚Äôactivit√© ¬†2011 sur le fonctionnement ¬†et les r√©sultats ¬†de l’administration ¬†de la Ville de Sassenage ‚Äď pour poursuivre dans la pol√©mique, le maire affirmera que les √©lus de l’opposition n’ont pas consult√© ce rapport. Encore une √©normit√© puisque nous lui avons montr√© la copie de ce rapport que nous avons √©tudi√© avec attention ‚Äď Nous avons vot√© Pour

2) ¬†Rapport d’activit√© des Pompes Fun√®bres Intercommunales ¬†(PFI) de la r√©gion grenobloise – Exercice 2011 ‚Äď Nous avons pris Acte

3) ¬†Renouvellement de la charte et de la composition des conseils de secteur ‚Äď Nous avons vot√© Pour

4) ¬†Assistance ¬†technique ¬†et financi√®re ¬†pour la mise en Ňďuvre d‚Äôune √©tude compl√©mentaire sur le merlon de la Falaise ‚Äď Nous avons vot√© Pour

5) ¬†Saisine de l‚ÄôEPFL- RG pour la mise en r√©serve des parcelles cadastr√©es AR 86 et AR 85 en indivision ‚Äď Nous nous sommes Abstenus

6) ¬†Contrat local de d√©placement – Subvention sollicit√©e aupr√®s de La M√©tro ‚Äď Nous avons vot√© Pour

7) ¬†R√©novation ¬†/ extension ¬†du centre associatif ¬†Saint-Exup√©ry ¬†– Demande ¬†d‚Äôaide aupr√®s du Minist√®re de la r√©forme de l’Etat, de la d√©centralisation et de la fonction publique ‚Äď Nous avons vot√© Pour

8) ¬†Avenants ¬†au¬† march√© ¬†de ¬†travaux ¬†de r√©novation ¬†/ extension ¬†du¬† centre ¬†associatif ¬†Saint- Exup√©ry ‚Äď Nous avons vot√© Pour

9) ¬†Convention ¬†de ¬†facturation ¬†et ¬†de ¬†recouvrement ¬†de ¬†la ¬†redevance ¬†d‚Äôassainissement ¬†non collectif per√ßue aupr√®s des usagers pour le contr√īle des installations ¬†d‚Äôassainissement non collectif existantes ‚Äď Nous avons vot√© Pour

10) D√©cision modificative n¬į2012-01 – Budget principal ‚Äď Nous avons vot√© Pour

11) Adh√©sion ¬†au ¬†contrat ¬†cadre ¬†de ¬†prestation ¬†sociale ¬†du ¬†Centre ¬†de ¬†gestion ¬†de ¬†l‚ÄôIs√®re ¬†en mati√®re de fourniture de titres restaurant avec participation employeur ‚Äď Nous avons vot√© Pour

12) Modalit√©s¬† ¬†de¬† ¬†retenues¬† ¬†mensuelles¬† ¬†li√©es¬† ¬†√†¬† ¬†l‚Äôabsent√©isme¬†¬†¬† en¬† ¬†mati√®re¬† ¬†de¬† ¬†r√©gime indemnitaire ‚Äď Nous avons vot√© Pour

13) Service scolaire ¬†‚Äď Subvention exceptionnelle √† l‚Äô√©cole maternelle Vercors ‚Äď Nous avons vot√© Pour

14) Services √† la population ¬†– Enfance/√©ducation ‚Äď Sports ‚Äď Jeunesse – Participations CCAS ‚Äď Nous avons vot√© Pour

15) Mise en place de nouveaux tarifs en lien avec de nouvelles activit√©s √† l‚ÄôEspace Familles ‚Äď Nous avons vot√© Pour

16) R√®glement int√©rieur de la ludoth√®que ‚Äď Nous avons vot√© Pour

17) Tarifs de la ludoth√®que ‚Äď Nous avons vot√© Pour

18) Cr√©neau d‚Äôouverture suppl√©mentaire de la ludoth√®que √† la rentr√©e ‚Äď Nous avons vot√© Pour

19)¬†¬†¬†¬†¬†¬†¬†¬†¬†¬†¬†¬† Subvention √† l‚Äôassociation Environnement Nature Sassenage ‚Äď Nous avons vot√© Pour

20)¬†¬†¬†¬†¬†¬†¬†¬†¬†¬†¬†¬† Dispositif ¬†de ¬†majoration ¬†des ¬†droits ¬†√† ¬†construire ¬†– ¬†Pr√©sentation ¬†des ¬†modalit√©s de la concertation ‚Äď Le S√©nat vote le 10 juillet l’abrogation de cette loi et l’Assembl√©e nationale le 25 juillet; si nous comprenons le principe de pr√©caution pour une campagne qui devra d√©marrer le 21 septembre, il est inutile de d√©marrer des frais de constitution de dossier aussi, Nous avons pr√©f√©r√© ne pas prendre part au vote.

Ps: dès le lendemain du Conseil municipal, les faits nous donnent raison: http://www.lemonde.fr/politique/article/2012/07/10/le-senat-abroge-le-droit-automatique-d-agrandir-de-30-son-logement_1731874_823448.html#xtor=AL-32280270

VŇďu :

Monsieur le maire nous soumet un vŇďu de demande au Conseil g√©n√©ral de maintien p√©renne du fonctionnement actuel de la cuisine au coll√®ge Fleming, motion que nous avons d√©couvert sur nos tables au d√©but de la s√©ance du Conseil municipal.

Réponse de Yannick Belle à la motion sur la mutualisation des cuisines des collèges :

¬ę¬†Monsieur le maire. Ce conseil finit comme il avait commenc√©. Entre temps, vous avez pu constater que nous avons vot√© contre aucune des d√©lib√©rations que vous avez propos√©. Ce qui d√©montre bien qui fait preuve d’ouverture et qui est toujours dans la pol√©mique.

Au sujet de cette motion, j’aurais vraiment appr√©ci√© que vous fassiez preuve de la m√™me r√©activit√©

-quand le gouvernement que vous souteniez, a supprim√© 50 000 postes dans l’√©ducation nationale et vous avez pu constater lors du dernier Conseil d’administration √† Fleming les cons√©quences d√©sastreuses de ces suppressions

-quand le gouvernement a supprimé les emplois aidés dans les collèges

-quand le gouvernement a supprim√© les dispositifs Rased destin√©s √† soutenir les √©l√®ves sassenageois en difficult√© mais √©tonnamment aucune motion nous a alors √©t√© propos√©e et vous n’√™tes jamais intervenu en Conseil d’administration du coll√®ge pour d√©noncer ces mesures.

A l’inverse de ces mesures, la mutualisation des cuisines lanc√©e par le cg permettra¬†:

‚Äʬ†¬† d‚Äôaugmenter √† 20% contre 5% aujourd‚Äôhui la part de repas bio servie et de faire appel aux circuits courts et locaux (notons que¬† du bleu du Vercors Sassenage sera servi dans tous les √©tablissements de l‚ÄôIs√®re d√®s la rentr√©e si l‚Äô appel d‚Äôoffres lanc√© est fructueux.)

‚Äʬ†¬† de servir des repas qui seront toujours cuisin√©s par du personnel du Conseil g√©n√©ral avec des¬† contraintes de d√©placements faibles via le Pont barrage ;

‚Äʬ†¬† de cr√©er par les √©conomies r√©alis√©es, et au gr√© des d√©parts en retraite des agents de restauration, de nouveaux postes pour la maintenance des coll√®ges et pour la maintenance informatique qui n‚Äôest plus assum√©e par l‚Äô√Čtat sur d√©cision du pr√©c√©dent gouvernement (35 postes suppl√©mentaires cr√©√©s d√®s la rentr√©e 2012 pour ces deux missions).

‚Äʬ†¬† de r√©cup√©rer une partie du mat√©riel quasi-neuf du Coll√®ge Fleming pour les deux cuisines centrales, le mat√©riel restant servira au personnel de restauration du Conseil g√©n√©ral de Fleming √† r√©chauffer les plats.

A titre de comparaison, ce choix du CG38 est très différent des choix faits par la majorité municipale.

Rappelons que les repas des¬† √©coles sassenageoises sont livr√©s par une soci√©t√© priv√©e (qui sont par exemple autoris√©es √† pr√©parer les repas 5 jours √† l‚Äôavance) avec un co√Ľt carbone non n√©gligeable comme nous vous l‚Äôavons fait remarquer en vain √† plusieurs reprises. La soci√©t√© choisie livrait les repas depuis Saint Quentin Fallavier, un bel exemple en mati√®re de co√Ľt carbone.

Par ailleurs, aucune réflexion n’a été mise en place par la ville depuis 11 ans pour disposer d’une cuisine autonome avec du personnel municipal pour servir les repas aux élèves des écoles de Sassenage, ce que vous réclamez pourtant pour d’autres collectivités, ce qui montre bien le sens de votre démarche.

Aussi, autant nous pensons que la FCPE est dans son r√īle et j’aurai a cŇďur de leur expliquer cette reforme, autant la majorit√© municipale qui vend le patrimoine communal (chalet de M√©audre, grange honor√©, terrain stabilis√©), qui confie au priv√© l‚Äô√©clairage public, la cr√®che ou la restauration scolaire n‚Äôa aucune le√ßon √† donner √† d‚Äôautres collectivit√©s qui ne m√®nent pas la m√™me politique.

Nous ne prendrons pas part au vote sur cette motion, ce dossier n‚Äôa pas besoin d‚Äô√™tre politis√© car ne soyons pas na√Įfs, le but de cette motion n’est pas la d√©fense des parents d’√©l√®ves et de la cuisine mais uniquement de mettre en difficult√© le conseiller g√©n√©ral. Nous ne sommes pas surs que les parents d‚Äô√©l√®ves appr√©cient une r√©cup√©ration politique. Nous informerons bien √©videmment la FCPE de notre position. Je regrette que vous n‚Äôayez pas pris soin de vous renseigner davantage sur cette r√©forme afin que vos conseillers municipaux puissent se prononcer en connaissance de cause plut√īt que de proposer un texte dont l‚Äôobjectif unique est √©vident.

Enfin, puisque nous parlons de Fleming, j‚Äôai le plaisir de vous annoncer que ce coll√®ge int√©grera, avec 4 autres coll√®ges is√©rois, l‚Äôagenda 21 du Conseil g√©n√©ral d√®s septembre et que de ce fait le principal, envisage de cr√©er une classe environnement, un jardin interg√©n√©rationnel, apr√®s le succ√®s de l‚Äôatelier compost d√©j√† propos√©, bref un coll√®ge qui sera exemplaire sur le plan environnemental et je suis persuad√© que vous vous r√©jouirez comme nous de cette excellente nouvelle pour nos coll√©giens sassenageois.¬†¬Ľ

Nouveau tir de barrage de 4 autres élu-e-s de droite, ce qui provoquera la réaction de

Michel Barrionuevo: ¬ę¬†Ce vŇďu comme la teneur de ce Conseil municipal n’a pas d’autre ambition que le lynchage de Yannick Belle. Lorsqu’il s’est agit de d√©fendre les colipostiers de Fontaine-Sassenage, nous avons vot√© pour la motion pr√©sent√©e par la majorit√©, nous avons accept√© de retirer l’aspect soutien aux salari√©s, pour que notre motion soit √©galement vot√©e √† l’unanimit√©. Pour autant cela n’a pas √©t√© le cas, l’une des √©lues qui vient de s’exprimer a vot√© contre.

Oui, nous voulons défendre le service public et lorsque les collectivités sont asphyxiées, elles cherchent à mutualiser.

Le vote de la motion a eu lieu √† main lev√©e, il n’y a pas eu unanimit√© du groupe majoritaire, deux √©lus de la majorit√© n’ont en effet pas vot√© le texte propos√© par le maire, qui a feint de ne pas les voir . Le groupe de rassemblement de gauche a choisi de ne pas prendre part au vote et expliquera sa position √† la FCPE.

Nos questions diverses :

–¬†¬†¬†¬† Affectation du terrain stabilis√© par V√©ronique Ferazzi

A la derni√®re pr√©sentation de votre projet de ville, ce terrain devait servir √† la construction de la piscine. Or, il semblerait que suite √† une pr√©sentation aux associations (√† laquelle nous n’avons pas √©t√© convi√©s officiellement) une nouvelle affectation se dessinerait √† savoir, la construction d’un h√ītel et d‚Äôun restaurant. Pouvez-vous nous donner plus de pr√©cisions sur la future affectation de ce terrain sportif communal ?

Monsieur le maire r√©pondra que cette interrogation serait √† l’ordre du prochain Conseil municipal, il pr√©cisera que la ville va embaucher un directeur du tourisme, ce site sera vendu √† Oval Consortium, il rajoutera que pour obtenir le label touristique, il faudra plusieurs h√ītels. En ce qui concerne la piscine, 2 solutions sont √† l’√©tude, dont l’intercommunalit√© avec le SIRD et un agrandissement de la piscine de Fontaine pour mutualiser les co√Ľts et de ce fait la fermeture d√©finitive de la piscine de Sassenage.

R√©action de Yannick Belle: ¬†¬Ľ je m’√©tonne que selon le maire la mutualisation est formidable quand il s’agit des piscines mais pas adapt√©e quand il s’agit de la restauration des coll√®ges.¬†¬Ľ

–¬†¬†¬†¬† Locaux disponibles par Andr√© Prochasson

Un panneau informe que les locaux de l’entreprise Manitou sont disponibles.
Or ces locaux sont situ√©s en entr√©e de ville. Ainsi par exemple l‚Äôinstallation d‚Äôune soci√©t√© de pompes fun√®bres y serait ‚Äúpeu adapt√©e‚ÄĚ, surtout pour en entr√©e d‚Äôune ville qui se veut ‚Äútouristique‚ÄĚ.
Aussi, Monsieur le Maire, ne vous remercions de bien vouloir nous indiquer quels sont les moyens d’intervention de la Ville sur le devenir de ce site, et, dans une hypothèse positive, quelles seraient vos pistes de recherche d’activités adaptées

Monsieur le maire nous informe que la piste pompes fun√®bres g√©n√©rales serait abandonn√©e, le promoteur priv√© est √† la recherche d’une solution sur ses 800 m2, d’ici septembre !

Dans le même esprit, et concernant le Lisboa, le compromis de vente aurait été cassé.
Ce contre-temps est peut-√™tre une opportunit√© pour r√©fl√©chir sereinement au devenir de cette parcelle et b√Ętiment de la Commune : point de vente bio en soutien √† la politique de d√©veloppement du mara√ģchage de proximit√©, projets touristiques de la Ville, dans la perspective du prolongement du tramway…
Aussi, Monsieur le Maire, ne vous remercions de bien vouloir nous indiquer quelles seraient vos pistes de recherche ?

Monsieur le maire nous dira que nous manquons de restauration rapide et que des recherches sont faites en ce sens, mais qu’il est √©galement en contact avec le Parc du Vercors, ici ou ailleurs.

Le groupe de Rassemblement de gauche de Sassenage vous souhaite de passer de bonnes vacances et vous donne rendez-vous à la rentrée.

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