CM-17-01-11

Ce soir c’était un conseil municipal très rapide et presque serein jusqu’à la fin.

Les principales délibérations sont les suivantes :

  1. Budget ville ‚Äď d√©cision modificative n¬į2010-03 de r√©gularisation du budget Eau : . Nous avons vot√© POUR
  2. Ouverture du quart des crédits en investissement budget Eau : . Nous avons voté POUR
  3. Création et suppression de postes : . Nous avons voté POUR
  4. Adhésion au contrat  cadre  mutualisé  d’action sociale  au profit  du personnel  territorial  mis en place par le Centre de Gestion de l’Isère : . Nous avons voté POUR
  5. Convention de participation financière avec l’association DEPANN’ FAMILLES: . Nous avons voté POUR
  6. Assistantes Maternelles ‚Äď Convention de formation pour l‚Äôanimatrice RAM¬†: . Nous avons vot√© POUR
  7. Cuisine du¬† multi-accueil¬† ¬ę¬† les¬† Lucioles¬† ¬Ľ¬† –¬† Contrat¬† d‚Äôintervention¬† pour¬† des¬† auto-contr√īles microbiologiques : . Nous avons vot√© POUR
  8. Espace familles ‚Äď Demande de subvention aupr√®s du Conseil G√©n√©ral : . Nous avons vot√© POUR
  9. R√©novation¬† compl√®te du gymnase des Pies ‚Äď Avenant au march√© lot 13 Tatamis/ protection murale : . Nous avons vot√© POUR
  10. avec¬† la¬† copropri√©t√©¬† ¬ę¬† Rivoire¬† de¬† la¬† Dame¬† ¬Ľ¬† pour¬† le¬† d√©neigement¬† de¬† leur¬† voie principale : . Nous avons vot√© POUR
  11. Remboursement d’abonnement : . Nous avons voté POUR
  12. : Remboursement d’abonnement : . Nous avons voté POUR
  13. : Remboursement d’abonnement : . Nous avons voté POUR
  14. Rapport d’activité exercice 2009 Grenoble  Alpes Métropole : . Nous avons PRIS ACTE
  15. Contrat de¬† Partenariat¬† Public¬† Priv√©¬† √©clairage¬† public¬† –¬† Demande¬† de¬† subvention¬† aupr√®s¬† du Syndicat Energie 38 : . Nous nous sommes ABSTENUS
  16. Gestion¬† du¬† marais¬† des¬† Engeni√®res¬† –¬† Signature¬† de¬† la¬† convention¬† de¬† partenariat¬† avec l‚Äôassociation AVENIR pour la p√©riode 2011/2016 : . Nous avons vot√© POUR

Prochain conseil municipal : JEUDI 17 FEVRIER 2011

Notre groupe est à la disposition de tous les sassenageois pour tous renseignements complémentaires

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