CM-23-04-2009

Conseil Municipal du 23 avril 2009 – Compte-rendu

Ce conseil a été trÚs court. Il précÚde le dernier avant les vacances qui lui, sera certainement conséquent.
Informations en préambule :

1. Le cabinet d’architectes pour la rĂ©alisation de la future salle des fĂȘtes a Ă©tĂ© retenu.
2. Le 6 mai sera organisĂ©e une rĂ©ception pour honorer Matthieu et Dorian qui ont participĂ© avec succĂšs au concours national d’orthographe
3. Retrait de notre recours au Tribunal Administratif suite Ă  l’accord qui nous a Ă©tĂ© donnĂ© de rĂ©diger librement nos articles dans le Sassenage en Pages.
4. Informations sur dossier Antenne-relais SFR

Les principales délibérations sont les suivantes:
1. Budget ville dĂ©cision modificative n° 2009-01 : dĂ©libĂ©ration de rĂ©gularisation d’écritures, nous avons votĂ© POUR
2. Budget annexe de l’eau dĂ©cision modificative n° 2009-01: dĂ©libĂ©ration de rĂ©gularisation d’écritures, nous avons votĂ© POUR
3. Suppression et rĂ©intĂ©gration du budget annexe des Cuves : cette dĂ©libĂ©ration est la consĂ©quence de l’intĂ©gration des Cuves Ă  l’EPIC Office du Tourisme pour laquelle nous avions refusĂ© de voter au dernier conseil (cf conseil du 18 mars). Nous nous sommes ABSTENUS.
4. Modification des commissions municipales : pour notre groupe, il n’y a aucun changement.
5. Visite de plusieurs structures petite enfance par l’adjointe dĂ©lĂ©guĂ©e – remboursement des frais : nous nous sommes ABSTENUS car cette dĂ©cision incombe Ă  la majoritĂ© et pour nous, un adjoint touche une indemnitĂ© qui doit servir Ă  ce genre de dĂ©pense
6. Saisine de l’EPFL-RG (Etablissement Public Foncier Local de la RĂ©gion Grenobloise) pour la mise en rĂ©serve fonciĂšre des parcelles AR 87 et AR 85 : ceci concerne le rĂ©amĂ©nagement de la zone d’activitĂ©s de ClĂ©menciĂšres. Nous avons votĂ© POUR.
7. Convention avec France-Télécom : pour les réseaux du quartier des EngeniÚres. Nous avons voté POUR
8. SE 38 (Syndicat d’Energies) : rĂ©alisation de travaux sur rĂ©seau rue du GuĂą. Nous avons votĂ© POUR
9. Création et suppression de poste : Nous avons voté POUR
10. Projet pĂ©dagogique et classes de dĂ©couverte – participation communale 2009
11. CoopĂ©ratives scolaires et projets dĂ©lĂšves – rĂ©partition 2009
Notre intervention a portĂ© sur ces 2 points. D’emblĂ©e, nous avons prĂ©cisĂ© que nous voterions POUR et les remarques formulĂ©es par notre reprĂ©sentant Ă  la commission demeuraient pertinentes.
Nous nous sommes fĂ©licitĂ©s du nombre important de projets pĂ©dagogiques. Toutefois nous souhaiterions qu’une rĂ©flexion soit menĂ©e Ă  son terme pour qu’au lieu de participations accordĂ©es sous formes de pourcentages, il y ait une clause avec une somme minimale : lorsque le petit projet d’une classe composĂ©e d’un nombre identique d’élĂšves, s’élĂšve Ă  seulement 70 euros, ne consentir que 19,87 euros, est-ce bien Ă©quitable au regard d’un autre projet d’une classe Ă  2087 euros financĂ© Ă  hauteur de 592,50 euros ? Nous ne disons pas que le choix doit ĂȘtre de rĂ©duire notre participation, mais de fixer un plancher a minima.
Les gros projets disposent d’un budget global de 9000 euros, 3 classes au total seront concernĂ©es, tandis que les petits projets regroupant toutes les autres classes doivent se rĂ©partir 7500 euros, le pourcentage Ă©tant calculĂ© selon les coĂ»ts globaux : plus il y a de projets et moins notre collectivitĂ© distribue d’aide.  Nous proposons outre le plancher a minima, d’attribuer une somme identique entre gros et petits projets de 9000 euros.
Les sassenageois qui ont pu suivre les performances des deux collĂ©giens de Fleming, hier soir lors du championnat d’orthographe ont du ressentir une pointe de fiertĂ© de voir Sassenage ainsi dĂ©fendu, jusqu’au 1er prix avec Matthieu Imbert. Favoriser les projets pĂ©dagogiques, c’est multiplier les possibilitĂ©s d’avoir d’autres Dorian et Matthieu.
Seconde dĂ©libĂ©ration : pour la seconde annĂ©e consĂ©cutive, la somme allouĂ©e par classe n’évolue pas, nous Ă©mettons le vƓu que le rattrapage soit prĂ©vu au budget 2010
12. Subvention exceptionnelle Ă  l’association des Conciliateurs-mĂ©diateurs de justice : subvention de 100 €. Nous avons votĂ© POUR

Nos questions diverses :
OĂč en sont les nĂ©gociations pour le dĂ©placement de l’antenne avec l’opĂ©rateur SFR ?
AprĂšs avoir refait l’historique des derniĂšres nĂ©gociations avec l’opĂ©rateur, Monsieur le Maire dĂ©clare avoir proposĂ© Ă  ce dernier le site du CTM en remplacement du village. L’opĂ©rateur a refusĂ© et une nouvelle rĂ©union tripartite (mairie, opĂ©rateur, association Vivre Ă  Sassenage) est prĂ©vue le 12 MAI. Quoiqu’il en soit il est hors de question qu’une antenne soit installĂ©e dans un lieu qui puisse mettre en danger les sassenageois. L’engagement est pris qu’aucun travaux ne dĂ©buteront avant cette rencontre.
Comment est envisagĂ© l’amĂ©nagement de l’entrĂ©e du lotissement de PrĂ©sine au carrefour du lotissement du Hameau du ChĂąteau et avec quels interlocuteurs ?
Monsieur le Maire se dĂ©clare prĂȘt Ă  regarder les problĂšmes de sĂ©curitĂ© et Ă  aller au bout pour trouver une solution avec le promoteur, les habitants du Hameau du ChĂąteau et les habitants du lotissement de PrĂ©sine. La sĂ©curitĂ© est une prioritĂ©.
Prochain conseil municipal : LUNDI 8 JUIN 2009 Ă  19 h.
Notre groupe est à la disposition de tous les sassenageois pour tous renseignements complémentaires.

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