Conseil Municipal du 23 avril 2009 – Compte-rendu
Ce conseil a été trÚs court. Il précÚde le dernier avant les vacances qui lui, sera certainement conséquent.
Informations en préambule :
1. Le cabinet dâarchitectes pour la rĂ©alisation de la future salle des fĂȘtes a Ă©tĂ© retenu.
2. Le 6 mai sera organisĂ©e une rĂ©ception pour honorer Matthieu et Dorian qui ont participĂ© avec succĂšs au concours national dâorthographe
3. Retrait de notre recours au Tribunal Administratif suite Ă lâaccord qui nous a Ă©tĂ© donnĂ© de rĂ©diger librement nos articles dans le Sassenage en Pages.
4. Informations sur dossier Antenne-relais SFR
Les principales délibérations sont les suivantes:
1. Budget ville dĂ©cision modificative n° 2009-01 : dĂ©libĂ©ration de rĂ©gularisation dâĂ©critures, nous avons votĂ© POUR
2. Budget annexe de lâeau dĂ©cision modificative n° 2009-01: dĂ©libĂ©ration de rĂ©gularisation dâĂ©critures, nous avons votĂ© POUR
3. Suppression et rĂ©intĂ©gration du budget annexe des Cuves : cette dĂ©libĂ©ration est la consĂ©quence de lâintĂ©gration des Cuves Ă lâEPIC Office du Tourisme pour laquelle nous avions refusĂ© de voter au dernier conseil (cf conseil du 18 mars). Nous nous sommes ABSTENUS.
4. Modification des commissions municipales : pour notre groupe, il nây a aucun changement.
5. Visite de plusieurs structures petite enfance par lâadjointe dĂ©lĂ©guĂ©e â remboursement des frais : nous nous sommes ABSTENUS car cette dĂ©cision incombe Ă la majoritĂ© et pour nous, un adjoint touche une indemnitĂ© qui doit servir Ă ce genre de dĂ©pense
6. Saisine de lâEPFL-RG (Etablissement Public Foncier Local de la RĂ©gion Grenobloise) pour la mise en rĂ©serve fonciĂšre des parcelles AR 87 et AR 85 : ceci concerne le rĂ©amĂ©nagement de la zone dâactivitĂ©s de ClĂ©menciĂšres. Nous avons votĂ© POUR.
7. Convention avec France-Télécom : pour les réseaux du quartier des EngeniÚres. Nous avons voté POUR
8. SE 38 (Syndicat dâEnergies) : rĂ©alisation de travaux sur rĂ©seau rue du GuĂą. Nous avons votĂ© POUR
9. Création et suppression de poste : Nous avons voté POUR
10. Projet pĂ©dagogique et classes de dĂ©couverte â participation communale 2009
11. CoopĂ©ratives scolaires et projets dĂ©lĂšves â rĂ©partition 2009
Notre intervention a portĂ© sur ces 2 points. DâemblĂ©e, nous avons prĂ©cisĂ© que nous voterions POUR et les remarques formulĂ©es par notre reprĂ©sentant Ă la commission demeuraient pertinentes.
Nous nous sommes fĂ©licitĂ©s du nombre important de projets pĂ©dagogiques. Toutefois nous souhaiterions quâune rĂ©flexion soit menĂ©e Ă son terme pour quâau lieu de participations accordĂ©es sous formes de pourcentages, il y ait une clause avec une somme minimale : lorsque le petit projet dâune classe composĂ©e dâun nombre identique dâĂ©lĂšves, sâĂ©lĂšve Ă seulement 70 euros, ne consentir que 19,87 euros, est-ce bien Ă©quitable au regard dâun autre projet dâune classe Ă 2087 euros financĂ© Ă hauteur de 592,50 euros ? Nous ne disons pas que le choix doit ĂȘtre de rĂ©duire notre participation, mais de fixer un plancher a minima.
Les gros projets disposent dâun budget global de 9000 euros, 3 classes au total seront concernĂ©es, tandis que les petits projets regroupant toutes les autres classes doivent se rĂ©partir 7500 euros, le pourcentage Ă©tant calculĂ© selon les coĂ»ts globaux : plus il y a de projets et moins notre collectivitĂ© distribue dâaide. Nous proposons outre le plancher a minima, dâattribuer une somme identique entre gros et petits projets de 9000 euros.
Les sassenageois qui ont pu suivre les performances des deux collĂ©giens de Fleming, hier soir lors du championnat dâorthographe ont du ressentir une pointe de fiertĂ© de voir Sassenage ainsi dĂ©fendu, jusquâau 1er prix avec Matthieu Imbert. Favoriser les projets pĂ©dagogiques, câest multiplier les possibilitĂ©s dâavoir dâautres Dorian et Matthieu.
Seconde dĂ©libĂ©ration : pour la seconde annĂ©e consĂ©cutive, la somme allouĂ©e par classe nâĂ©volue pas, nous Ă©mettons le vĆu que le rattrapage soit prĂ©vu au budget 2010
12. Subvention exceptionnelle Ă lâassociation des Conciliateurs-mĂ©diateurs de justice : subvention de 100 âŹ. Nous avons votĂ© POUR
Nos questions diverses :
OĂč en sont les nĂ©gociations pour le dĂ©placement de lâantenne avec lâopĂ©rateur SFR ?
AprĂšs avoir refait lâhistorique des derniĂšres nĂ©gociations avec lâopĂ©rateur, Monsieur le Maire dĂ©clare avoir proposĂ© Ă ce dernier le site du CTM en remplacement du village. LâopĂ©rateur a refusĂ© et une nouvelle rĂ©union tripartite (mairie, opĂ©rateur, association Vivre Ă Sassenage) est prĂ©vue le 12 MAI. Quoiquâil en soit il est hors de question quâune antenne soit installĂ©e dans un lieu qui puisse mettre en danger les sassenageois. Lâengagement est pris quâaucun travaux ne dĂ©buteront avant cette rencontre.
Comment est envisagĂ© lâamĂ©nagement de lâentrĂ©e du lotissement de PrĂ©sine au carrefour du lotissement du Hameau du ChĂąteau et avec quels interlocuteurs ?
Monsieur le Maire se dĂ©clare prĂȘt Ă regarder les problĂšmes de sĂ©curitĂ© et Ă aller au bout pour trouver une solution avec le promoteur, les habitants du Hameau du ChĂąteau et les habitants du lotissement de PrĂ©sine. La sĂ©curitĂ© est une prioritĂ©.
Prochain conseil municipal : LUNDI 8 JUIN 2009 Ă 19 h.
Notre groupe est à la disposition de tous les sassenageois pour tous renseignements complémentaires.