CM-23-04-2009

Conseil Municipal du 23 avril 2009 – Compte-rendu

Ce conseil a été très court. Il précède le dernier avant les vacances qui lui, sera certainement conséquent.
Informations en préambule :

1. Le cabinet d’architectes pour la réalisation de la future salle des fêtes a été retenu.
2. Le 6 mai sera organisée une réception pour honorer Matthieu et Dorian qui ont participé avec succès au concours national d’orthographe
3. Retrait de notre recours au Tribunal Administratif suite à l’accord qui nous a été donné de rédiger librement nos articles dans le Sassenage en Pages.
4. Informations sur dossier Antenne-relais SFR

Les principales délibérations sont les suivantes:
1. Budget ville décision modificative n° 2009-01 : délibération de régularisation d’écritures, nous avons voté POUR
2. Budget annexe de l’eau décision modificative n° 2009-01: délibération de régularisation d’écritures, nous avons voté POUR
3. Suppression et réintégration du budget annexe des Cuves : cette délibération est la conséquence de l’intégration des Cuves à l’EPIC Office du Tourisme pour laquelle nous avions refusé de voter au dernier conseil (cf conseil du 18 mars). Nous nous sommes ABSTENUS.
4. Modification des commissions municipales : pour notre groupe, il n’y a aucun changement.
5. Visite de plusieurs structures petite enfance par l’adjointe déléguée – remboursement des frais : nous nous sommes ABSTENUS car cette décision incombe à la majorité et pour nous, un adjoint touche une indemnité qui doit servir à ce genre de dépense
6. Saisine de l’EPFL-RG (Etablissement Public Foncier Local de la Région Grenobloise) pour la mise en réserve foncière des parcelles AR 87 et AR 85 : ceci concerne le réaménagement de la zone d’activités de Clémencières. Nous avons voté POUR.
7. Convention avec France-Télécom : pour les réseaux du quartier des Engenières. Nous avons voté POUR
8. SE 38 (Syndicat d’Energies) : réalisation de travaux sur réseau rue du Guâ. Nous avons voté POUR
9. Création et suppression de poste : Nous avons voté POUR
10. Projet pédagogique et classes de découverte – participation communale 2009
11. Coopératives scolaires et projets délèves – répartition 2009
Notre intervention a porté sur ces 2 points. D’emblée, nous avons précisé que nous voterions POUR et les remarques formulées par notre représentant à la commission demeuraient pertinentes.
Nous nous sommes félicités du nombre important de projets pédagogiques. Toutefois nous souhaiterions qu’une réflexion soit menée à son terme pour qu’au lieu de participations accordées sous formes de pourcentages, il y ait une clause avec une somme minimale : lorsque le petit projet d’une classe composée d’un nombre identique d’élèves, s’élève à seulement 70 euros, ne consentir que 19,87 euros, est-ce bien équitable au regard d’un autre projet d’une classe à 2087 euros financé à hauteur de 592,50 euros ? Nous ne disons pas que le choix doit être de réduire notre participation, mais de fixer un plancher a minima.
Les gros projets disposent d’un budget global de 9000 euros, 3 classes au total seront concernées, tandis que les petits projets regroupant toutes les autres classes doivent se répartir 7500 euros, le pourcentage étant calculé selon les coûts globaux : plus il y a de projets et moins notre collectivité distribue d’aide.  Nous proposons outre le plancher a minima, d’attribuer une somme identique entre gros et petits projets de 9000 euros.
Les sassenageois qui ont pu suivre les performances des deux collégiens de Fleming, hier soir lors du championnat d’orthographe ont du ressentir une pointe de fierté de voir Sassenage ainsi défendu, jusqu’au 1er prix avec Matthieu Imbert. Favoriser les projets pédagogiques, c’est multiplier les possibilités d’avoir d’autres Dorian et Matthieu.
Seconde délibération : pour la seconde année consécutive, la somme allouée par classe n’évolue pas, nous émettons le vœu que le rattrapage soit prévu au budget 2010
12. Subvention exceptionnelle à l’association des Conciliateurs-médiateurs de justice : subvention de 100 €. Nous avons voté POUR

Nos questions diverses :
Où en sont les négociations pour le déplacement de l’antenne avec l’opérateur SFR ?
Après avoir refait l’historique des dernières négociations avec l’opérateur, Monsieur le Maire déclare avoir proposé à ce dernier le site du CTM en remplacement du village. L’opérateur a refusé et une nouvelle réunion tripartite (mairie, opérateur, association Vivre à Sassenage) est prévue le 12 MAI. Quoiqu’il en soit il est hors de question qu’une antenne soit installée dans un lieu qui puisse mettre en danger les sassenageois. L’engagement est pris qu’aucun travaux ne débuteront avant cette rencontre.
Comment est envisagé l’aménagement de l’entrée du lotissement de Présine au carrefour du lotissement du Hameau du Château et avec quels interlocuteurs ?
Monsieur le Maire se déclare prêt à regarder les problèmes de sécurité et à aller au bout pour trouver une solution avec le promoteur, les habitants du Hameau du Château et les habitants du lotissement de Présine. La sécurité est une priorité.
Prochain conseil municipal : LUNDI 8 JUIN 2009 à 19 h.
Notre groupe est à la disposition de tous les sassenageois pour tous renseignements complémentaires.

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