CM 25-2-10

Conseil Municipal du 25 fĂ©vrier 2010 – Compte-rendu

Les principales délibérations sont les suivantes :
1. DĂ©bat d’Orientation BudgĂ©taire 2010 : L’analyse politique de la majoritĂ© met en cause le projet de reforme des institutions locales dont une des composantes majeure est d’ores et dĂ©jĂ  votĂ©e : le remplacement de la taxe professionnelle par la contribution Ă©conomique territoriale et la rarĂ©faction des ressources notamment en fonctionnement qui rĂ©vèle un vĂ©ritable effet ciseaux auquel doit faire face la commune de Sassenage. Forts de cette analyse malheureusement rĂ©aliste, nous ne comprenons toujours pas pourquoi la majoritĂ© a refusĂ© notre proposition au conseil municipal du 7 dĂ©cembre de voter le vĹ“u Ă©manant de l’Association des Petites Villes de France qui demandait une vraie rĂ©forme des finances locales et le renforcement des acquis de la dĂ©centralisation, la solidaritĂ© territoriale et le rĂ´le primordial des communes dans la gestion des services publics de proximitĂ© et comme pilier de notre dĂ©mocratie. Ce vĹ“u reprenait les deux thèmes de la suppression de la taxe professionnelle et du projet de loi sur la modification des collectivitĂ©s locales, il Ă©tait tout Ă  fait en adĂ©quation avec ce constat. L’augmentation de la section de fonctionnement semble reposer principalement sur l’augmentation des frais de personnel. Une augmentation prĂ©vue sur laquelle la commune peut avoir une action dĂ©terminante, est celle de l’augmentation du taux de prĂ©lèvement du fonds d’insertion des travailleurs handicapĂ©s. Nous pouvons ĂŞtre exemplaires dans ce domaine en ayant un niveau d’emploi des personnes handicapĂ©es qui nous exonère de cette participation. Deux embauches sont prĂ©vues en 2010 : un aide rĂ©gisseur pour le Théâtre en Rond et un peintre. C’est bien. Par contre, au DOB de 2009 il Ă©tait dĂ©jĂ  prĂ©vu l’embauche d’un aide rĂ©gisseur pour le Théâtre et d’un Ă©lectricien. Que c’est-il-passĂ© ? Il n’est pas sain de reporter d’un DOB Ă  l’autre la mĂŞme embauche. L’électricien a-t-il bien Ă©tĂ© embauchĂ© lui ? et si oui, que va-t-il devenir avec le contrat de partenariat public-privĂ© ? Il nous a Ă©tĂ© rĂ©pondu que l’aide rĂ©gisseur avait Ă©tĂ© embauchĂ© en 2009 sur un contrat prĂ©caire et qu’en 2010 ce n’était, en fait que l’embauche rĂ©elle. L’électricien a bien Ă©tĂ© embauchĂ© mais on ne nous a pas dit ce qu’il allait devenir. Plus globalement, sur le budget 2010 nous devrions constater la poursuite du dĂ©sendettement de la commune. Est-ce un dĂ©sendettement pour 2010 et Ă©talĂ© sur 35 ans ou un dĂ©sendettement rĂ©el global ? La rĂ©ponse a Ă©tĂ© Ă  cĂ´tĂ© de la question et nous avons Ă©tĂ© noyĂ©s dans des explications de fonctionnement des prĂŞts. En ce qui concerne les trois axes du futur budget, soit :

– Poursuivre la modernisation de l’action publique locale autour de la dĂ©mocratie de proximitĂ©. Un nouvel Ă©lan est nĂ©cessaire pour les conseils de secteurs qui, Ă  l’évidence, s’essoufflent. Je ne crois pas que leur faire choisir l’implantation des illuminations de NoĂ«l soit très mobilisateur. Les interroger en amont du choix de la privatisation du service de l’éclairage public aurait certainement Ă©tĂ© plus porteur et plus gratifiant. – Mettre en place une dĂ©marche innovante et ambitieuse de gestion des ressources. Nous ne pouvons qu’y ĂŞtre que favorables. Par contre, nous vous demandons de mettre Ă  la disposition des conseillers municipaux les tableaux de bords nĂ©cessaires pour voir les effets effectifs des dĂ©marches entreprises sur nos finances

– PrĂ©parer l’avenir : jeunesse et environnement

– Jeunesse : presque toutes les actions citĂ©es sont dans la continuitĂ© de l’existant. La difficultĂ© grandissante de certaines familles demanderait que la commune repense les tarifs pour les activitĂ©s proposĂ©es aux jeunes sassenageois

– L’environnement : l’agenda 21 est une bonne chose en soit. Reste Ă  voir ce que nous serons en mesure d’en faire. La chaudière Ă  bois, c’est bien mais pas suffisant. Nous souhaiterions que la commune se penche sĂ©rieusement sur la rĂ©habilitation de son parc de logements. En effet, mĂŞme si les fenĂŞtres ont Ă©tĂ© changĂ©es, cela ne suffit pas pour des Ă©conomies d’énergie substantielles quand le reste du bâtiment ne suit pas. La commune pourrait aussi opter pour une dĂ©marche incitative auprès des constructeurs pour la rĂ©alisation de bâtiments si ce n’est HQE (Haute QualitĂ© Environnementale) au moins BBC (Bâtiment Basse Consommation).Il est prĂ©vu cette annĂ©e l’acquisition de vĂ©hicules propres alors que l’annĂ©e dernière il Ă©tait prĂ©vu le renouvellement des vĂ©hicules municipaux les plus polluants. Qu’a-t-il Ă©tait fait dans ce domaine ? la commune devait prendre possession d’un vĂ©hicule Ă  hydrogène au 1er janvier 2009, qu’en a-t-il Ă©tĂ© ? La rĂ©ponse n’a portĂ© que sur le vĂ©hicule Ă  hydrogène qui n’a pas Ă©tĂ© livrĂ©.

– AmĂ©nagement du territoire attractif et solidaire : Toute dĂ©pense en matière d’attractivitĂ© Ă©conomique est un investissement pour l’avenir d’oĂą une attention particulière au dĂ©veloppement des zones d’activitĂ©s. Nous ne pouvons que partager cette continuitĂ©. Il ne faudrait pas oublier non plus, et nous en reparlerons lors de la dĂ©libĂ©ration sur le SCOT, de prĂ©voir l’amĂ©nagement des espaces de vie de la commune et les possibilitĂ©s que peut nous offrir la zone Agricole. Il est Ă©crit que 2010 sera Ă©galement marquĂ©e par un effort particulier en faveur du logement social. LĂ , une fois de plus nous le disons, nous ne partageons pas la politique de la majoritĂ©. 60 % des demandeurs de logement social ont des revenus relevant des PLAI soit un revenu mensuel (pour un couple et un enfant) inferieur ou Ă©gal Ă  1 522 € .Les logements PLS quand Ă  eux exigent un revenu de 3 677 € et pour le PAS de l’accession sociale : 2 225 €. Ceci entraĂ®ne le choix de logements de haut niveau et mĂŞme si le bilan du PLH est favorable en quantitĂ©, il est nĂ©cessaire de tenir compte du rapport sur le logement de la Fondation de l’AbbĂ© Pierre qui conclue que la progression des logements sociaux financĂ©s ces dernières annĂ©es tient essentiellement Ă  l’augmentation de l’offre locative sociale intermĂ©diaire. Le nombre de logements PLS, inaccessibles aux mĂ©nages les plus modestes, progresse rapidement (il a Ă©tĂ© multipliĂ© par 3,8 entre 2001 et 2008) alors que les logements PLUS et PLAI augmentent bien plus modestement. C’est ainsi que 57 % de l’augmentation du nombre de logements sociaux financĂ©s entre 2001 et 2008 sont dus aux PLS. Le financement des logements locatifs sociaux prĂ©sente donc un net dĂ©sĂ©quilibre au dĂ©triment des mĂ©nages les plus modestes. On ne peut pas ainsi se targuer de faire du logement social avec de la mixitĂ©, les sassenageois sont comme tout le monde, il y a aussi des personnes avec des petits revenus qui veulent rester sur leur commune. En ce qui concerne la section d’investissement, en 2009 il nous avait Ă©tĂ© dit que la PPI (Programmation Pluriannuelle des Investissements) avait vu le jour. Quels membres du conseil en ont eu connaissance ? Pour 2010, on ne sait pas si elle sera Ă©laborĂ©e. Par contre, pour 2011-2014 on nous a gentiment avertis qu’elle ne serait pas prĂ©sentĂ©e Ă  ce conseil. Je crois que si l’on souhaite effectivement que l’opposition soit impliquĂ©e il serait Ă©galitaire d’enfin en avoir connaissance et qu’un dĂ©bat soit organisĂ© autour des projets. L’annĂ©e dernière nous avions au DOB les projets de la crĂ©ation d’une aire de stationnement pour les campings cars et la rĂ©novation du columbarium au cimetière de la Falaise, l’étude de faisabilitĂ© sur le complexe sportif dans le cadre du projet de reconstruction de la piscine, l’étude de restructuration et de dĂ©veloppement de la zone Ă©conomique de ClĂ©mencière. Qu’en a-t-il Ă©tĂ© ? La rĂ©novation prĂ©vue du gymnase des Pies qui est fortement utilisĂ© pour des manifestations de la vie associative, sera indisponible pour cause de travaux ! Est-ce Ă  dire que les associations Sassenageoises seront privĂ©es d’Ă©quipement durant une annĂ©e, notre commune a-t-elle prĂ©vue les compensations par des subventions exceptionnelles? Des travaux spĂ©cifiques de voirie sont prĂ©vus sur 2010, n’est-il pas prĂ©vu un budget consĂ©quent pour la rĂ©fection des voiries qui ont Ă©normĂ©ment souffert du gel durant l’hiver ? RĂ©ponse uniquement sur le gymnase des Pies. Les associations n’ont rien Ă  craindre elles seront dĂ©placĂ©es durant les travaux. A vĂ©rifier….Après cette intervention, je pense que notre souci de participer activement Ă  la vie et Ă  l’avenir de notre commune ne pourra plus ĂŞtre mis en doute et qu’ils en tiendront compte. Nous avons PRIS ACTE
2. Attribution de Don : reversement des titres restaurant SODEXO 2008 Ă  l’Association Sassenage’partage. Nous avons votĂ© POUR
3. Convention avec le pôle hébergement CNFPT Montpellier : . Nous avons voté POUR
4. Don des avoirs de l’association « Office de Tourisme de Sassenage et reversement Ă  l’EPIC « Office de Sassenage » sous forme de subvention exceptionnelle : . Nous avons votĂ© POUR

5. Schéma de Cohérence Territoriale et schéma de secteur : position de la commune de Sassenage au regard des premières propositions du SCOT : Les éléments écrits mis à disposition du Conseil Municipal comme de la réunion de la Commission Urbanisme, ne révèlent pas vraiment une vision prospective à la hauteur des enjeux à long terme pour notre Commune.
Pourtant, Sassenage est dans un secteur de l’agglomération appelé à connaître de profondes mutations.
En tous cas, dans le projet de délibération, les « réflexions et propositions » nous apparaissent bien frileuses pour une majorité municipale aux affaires depuis 9 années.
Parce que le SCOT est un outil au service du territoire et de ses habitants, il implique que chacun s’y intĂ©resse et participe Ă  son Ă©laboration. Le SCOT traduira concrètement demain les moyens que nous nous donnons aujourd’hui pour organiser le territoire de la RĂ©gion Urbaine Grenobloise.
C’est un document engageant Ă  l’Ă©chelle communale et intercommunale, qui s’impose aux autres documents d’urbanisme (PLU, PLH…). Il servira donc de cadre de rĂ©fĂ©rence pour l’ensemble des politiques locales qui seront menĂ©es en matière d’amĂ©nagement du territoire dans les 20 prochaines annĂ©es.
C’est pourquoi nous aurions souhaitĂ© que Sassenage s’empare de ce projet en organisant un premier dĂ©bat ouvert avant la dĂ©libĂ©ration qui nous a Ă©tĂ© proposĂ©e ce soir.
Quelques unes de nos réflexions que nous aimerions voir se développer, des réflexions véritablement à la hauteur des enjeux sans empiéter sur « les réflexions pour dégager des accords et élaborer les projets » annoncées dans le « Document support au débat des territoires ».
La réflexion ne fait donc que commencer. Mais le temps de la réflexion ne devrait pas être très long. C’est une raison de plus pour ne pas perdre de temps !
Nous aurions dû réfléchir d’abord à « l’image » que nous voulons dessiner pour notre commune dans 50 ans, 40 ou 30 ans, 10 ans !
Ainsi, l’urbanisation future à très long terme doit tout particulièrement être pensée à partir de la problématique des déplacements, des personnes et des produits.
Si le Nord de la Commune doit concentrer plus particulièrement notre attention, c’est bien évidemment, une vision d’ensemble du territoire communal qu’il nous faut avoir, bien sûr, avec une vision cohérente de l’Ouest de l’agglomération grenobloise, dans une véritable démarche intercommunale.
C’est bien une réflexion avec Noyarey, Saint Egrève et Le Fontanil, voire même Veurey-Voroize et Voreppe que nous devons engager en recherchant un maximum de cohérence dans le très long terme, à mettre progressivement en place – insistons bien – dans le cadre du SCOT.
Et cela, bien sûr, dans une réflexion approfondie et non partisane avec la Métro, le Conseil Général de l’Isère, en autres…
Dans cette démarche conjointe, « dessinons cette image de 2050 ».
Réfléchissons à un « pôle d’activités économiques et d’habitats » s’appuyant sur atout important que constituent les communications qui s’interconnecteront « dès demain » avec l’ouverture du pont-barrage, l’autoroute pour des bus rapides, et la ligne E du tram, puis du prolongement de la ligne A jusqu’aux Engenières…
Mais aussi, cette « inter-modalité » des communications sera très intéressante « après-demain » avec des trains-trams sur la ligne SNCF permettant des accès rapides sur le Y grenoblois, le rail étant la structure dominante des transports.
Et il ne faut pas s’interdire d’imaginer en 2050… un tram rapide jusqu’à Veurey. Et pourquoi pas, des « tram-marchandises » qui livreront des centres commerciaux à taille humaine…
C’est bien à partir de ces axes structurant que nous devons imaginer des « pôles d’urbanisation » cohérents pour les déplacements, des déplacements sobres en énergie et non polluants, en cohérence avec le Grenelle de l’environnement.
Environnement que l’on préservera au mieux en positionnant dans le SCOT, par exemple, une « coulée verte » ou « corridor écologique » qui pourrait, par exemple s’articuler avec le Marais des Engenières.
Environnement que l’on préservera par une politique volontariste pour maintenir aussi longtemps qu’il sera possible une agriculture qui pourrait évoluer par exemple, vers un maraîchage de proximité et de qualité.
Il y a une impérieuse nécessité d’une vision et d’une action globales sur l’ensemble de la Commune, en particulier toute l’importance à donner au « projet Portes du Vercors » en relation avec le projet GIANT.
Ne laissons pas jeter au hasard les pièces du puzzle… commençons à les imaginer puis les poser avec beaucoup de discernement, sans les sacrifier à la précipitation du court terme.
C’est pourquoi nous souhaitons que Sassenage s’empare de ce projet de SCOT et organise un dĂ©bat ouvert avec les Ă©lus et les Sassenageois. Nous nous sommes ABSTENUS

6. Cession gratuite SEM 360/Commune de Sassenage: parcelles cadastrées AV126 (1449 m²) et AW (69 m²). Nous avons voté POUR
7. Projet de contrat de partenariat public/privĂ©-constitution de la commission d’admission des candidats Ă  participer Ă  la procĂ©dure de dialogue compĂ©titif. : Nous avons prĂ©sentĂ©s comme candidats : Michel Barrionuevo (titulaire) et Chantal Duranton (supplĂ©ante). Par contre, nous aurons des exigences sur les Ă©lĂ©ments dont nous aurons besoin pour siĂ©ger Ă  cette commission.. Nous avons votĂ© POUR

8. Approbation de la modification simplifiĂ©e n° 1 du PLU (Plan Local d’Urbanisation) : Cette modification porte sur la rĂ©duction de l’emprise d’un emplacement rĂ©servĂ© en 2005 pour l’agrandissement du Parc de Sasso Marconi. De ce fait, 2 logements individuels pourront ĂŞtre construits.. Nous avons votĂ© POUR

9. Demande de subvention auprès de la PrĂ©fecture pour la crĂ©ation de l’espace festif socio-culturel. : Ce projet n’Ă©tant pas inscrit dans les investissements 2010 de la commune. Comment obtenir une subvention ? Après la justesse de notre interveniton, cette dĂ©libĂ©ration a Ă©tĂ© retirĂ©e.

10. Instauration d’un pĂ©rimètre d’Ă©tude sur la ZI des Moironds : L’ouverture du pont-barrage va valoriser notre zone industrielle. Nous avons votĂ© POUR
11. Créations de postes : Nous avons voté POUR

12. Suppressions de postes : Comme le reprend, par ailleurs la note de synthèse accompagnant la délibération soumise à l’approbation du conseil municipal de ce soir, l’explication majeure donnée à ce grand toilettage des postes, est dictée par la demande de l’Etat.
Pour l’instant encore, il y a la libre administration des collectivités territoriales !
Nous avons bien entendu le Président de la République dire qu’il était anormal que dans la fonction publique d’Etat, il y avait de fortes réductions de postes, avec notamment le non remplacement d’un fonctionnaire sur deux partant en retraite et qu’il regrettait que ce ne soit pas le cas dans la fonction publique territoriale.
Comment être étonnés de cette situation, lorsque des compétences sont transférées aux collectivités locales, des collectivités qui investissent ! La réponse aux besoins des populations exige de nouveaux équipements, et donc du personnel pour les faire vivre.
Lors des précédentes délibérations concernant des créations, de postes accompagnées par des suppressions de mêmes équivalences, nous avons votées pour. Mais, cette fois-ci, pour 5 créations, il n’y a pas moins de 47 suppressions.
Entre postes budgétaires et emplois pourvus, il y a une grande différence. Se rapprocher de l’équilibre, en conservant suffisamment de marges pour tenter de répondre aux besoins de nos populations, est une position que nous pouvons comprendre. Par contre, contraindre les élus à mettre en œuvre les recommandations gouvernementales de casse du service public, nous ne pouvons vous suivre sur cette voie. Nous avons voté CONTRE

13. Convention sur la participation de la commune aux charges de fonctionnement des Classes d’IntĂ©gration SpĂ©cialisĂ©es : . Nous avons votĂ© POUR
14. Avance sur subvention Ă  l’association U. S. S. Footnall : . Nous avons votĂ© POUR

Prochain conseil municipal : 22 MARS 2010

Notre groupe est à la disposition de tous les sassenageois pour tous renseignements complémentaires.

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