Compte rendu du Conseil municipal du 15 avril 2014

Cette séance a commencé par une information sur le décès brutal du fils de Daniel Giet, employé communal. Notre groupe adresse ses condoléances les plus sincères à la famille.

Une autre information concernant le Tribunal de Nanterre à propos de l’affaire Dexia, avec des remises de conclusions par Dexia le 20 mai 2014, par la ville de Sassenage le 30 juin, puis les les nouvelles conclusions pour Dexia le 11 septembre, pour Sassenage le 19 septembre, la clôture des débats est fixée au 25 septembre, la date des plaidoiries intervenant entre 3 et 6 mois après la clôture des débats.

Information sur le rejet du recours de Dexia vis à vis de l’avis de la Chambre Régionale des Comptes Rhône-Alpes Auvergne, Dexia s’est désisté contre la ville de Sassenage.

Ordre du jour de ce Conseil Municipal:

1)   Compte administratif et compte de gestion 2013 – Budget principal Ville

cm14-04-15Par Michel Barrionuevo : Nous sommes face à un dilemme,  notre Conseil municipal soumet au vote de cette instance, groupés dans un même vote : le Compte administratif et le compte de gestion 2013 du Budget principal ville et du Budget annexe de l’eau. Or, que disent les textes applicables à notre collectivité? je cite :

 » Le Compte de gestion constitue en la restitution des Comptes du Comptable à l’ordonnateur. Il est voté par l’organe délibérant de la collectivité avant le Compte administratif. Il doit être joint au Compte administratif transmis au représentant de l’Etat et accompagné de la délibération relative à son approbation par l’assemblée délibérante.  Le vote du Compte administratif doit intervenir après l’approbation du Compte de gestion ». Fin de citation (Rappel des règles)

Nous voudrions préciser que notre Conseil municipal n’a pas eu communication de ces Comptes de gestion, comment allons-nous pratiquer ?

Allez-vous, monsieur le maire, reporter les votes des Comptes de gestion, des Comptes administratifs, des affectations de résultats de 2013, à une prochaine séance du Conseil municipal ?

Nous sommes conscients qu’en respectant l’ordre prévu par les textes, les budgets primitif et annexe de l’eau devront être modifiés pour correspondre à la situation budgétaire réelle, l’inscription des sommes issues des Comptes administratifs seront consignées aux budgets supplémentaires.

Nous sommes disposés à accepter le compromis suivant pour cette année: nous séparons en 2 votes distincts, les 2 délibérations ayant traits aux Comptes de gestion et aux Comptes administratifs et vous prenez l’engagement de respecter les textes en vigueur pour les années suivantes de ce mandat.

Avant de poursuivre notre intervention sur le Compte administratif, nous attendons votre réponse !

Réponse: continuez, nous vous répondrons à la fin ! Prendre connaissance de l’intégralité de ce Conseil .. ….

Installation du nouveau conseil municipal le 29 mars 2014, nos déclarations

Par Yannick Belle:

Avant toute chose, je souhaite remercier les 2 093 électeurs qui nous ont apporté leur soutien et qui ont fait confiance à notre équipe dimanche dernier.

Sassenage ne fait pas exception à la règle et comme dans toutes les villes de France, les sassenageois ont voulu avant tout adresser un signal fort au gouvernement. Cette évidence, ne nous empêchera pas d’analyser également les considérations plus locales qui ont abouti à ce score.

Malgré ce résultat, nous sommes fiers d’avoir mené une campagne, digne, propre, basée avant tout sur des propositions. Avec les élus d’opposition, ainsi qu’avec l’ensemble des colistiers qui dès lundi m’ont fait part de leur souhait de rester mobilisés, nous allons poursuivre le travail que nous avons engagé. Nous continuerons à échanger, à écouter les habitants de notre commune pour faire entendre leurs demandes, leurs besoins au sein du Conseil municipal.

A présent l’important, c’est que Sassenage gagne, c’est que Sassenage réussisse. C’est le défi qui vous attend suite au mandat que vous ont confié les électeurs dimanche.

Pour nous, une nouvelle étape commence, car comme l’a dit Socrate, l’échec n’est pas de tomber mais de rester là où on est tombé. Nous serons donc au rendez-vous dans 6 ans.

Par Michel Barrionuevo :

Monsieur le Maire,

Depuis ma première élection municipale de 1977, avec Roger Deschaux où notre liste fusionnée de second tour avait réuni un peu plus de 65% des suffrages, j’ai connu différentes épopées.

La gagne majoritaire, mais aussi les claques politiques qui vous désarçonnent. Lire la suite ..