Conseil municipal qui aura duré plus de 4 heures 30, et qui aura commencé par la question des gens du voyage avec la participation de Jean Philippe Motte, Vice-Président de la Métro qui était accompagné de messieurs Biancardini et Martin.
Les éclaicissements apportés nous aurons permis de mieux saisir les vraies raisons de la fermeture de la déchetterie. (Une nouvelle déchetterie répondant aux normes de sécurité sera contruite plus au nord de notre commune). Et les aspects traitant du terrain familial et des problèmes de comportement de ces familles, du terrain de séjour où il y a de bonnes conditions de dialogue dans un esprit de coopération et de citoyenneté.
Ordre du jour :
1)    Compte administratif et compte de gestion 2012 – Budget principal Ville :
Yannick Belle : nous allons voter le Compte administratif, ce qui ne signifie pas que nous donnions un blanc seing à votre gestion, nous votons pour les documents comptables.
Réactions de la majorité municipale, Jérôme Merle: Vous n’êtes pas crédibles; Mohamed Bénarougha! avec nous, tous les voyants étaient au vert, avec vous, l’économie s’est inversée; Jérôme Giachino: la Métro et le SMTC auraient intérêt à prendre des cours de gestion.
Yannick Belle: le refus d’esprit constructif de votre part nous amène à nous abstenir. Lire la suite …

Dans ce conseil municipal, l’axe majeur était le débat d’orientations budgétaires. En début de séance, une information sur le jugement du tribunal de Nanterre par rapport aux emprunts toxiques de la Seine St Denis; en ce qui concerne la commune de Sassenage, nous n’avons toujours pas de date précise du Tribunal. En ce qui concerne les rythmes scolaires, les différentes réunions organisées ont été évoquées, sans qu’il soit possible de connaitre la position qui sera prise par le Maire: mise en place dès septembre 2013 ou report à la rentrée de 2014. Les élus du groupe de rassemblement de gauche sont intervenus pour dire que la voix de la sagesse serait d’écouter les doléances formulées par le corps enseignant et les parents d’élèves en se donnant le temps de bien réussir la rentrée de 2014 Lire la suite …..

Les 3 premières délibérations sont relatives à l’installation au sein du Conseil municipal de Sassenage de Brigitte Lenoble en remplacement de Chantal Duranton, pour connaitre la nouvelle répartition de nos élu-e-s (voir la page commissions):

1)    Modification des membres des commissions municipales, Nous avons voté POUR

2)    Modification des membres de la Commission d’Appel d’Offres, Nous avons voté POUR

3)    Modification des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux, Nous avons voté POUR

4)    Avis sur le projet de périmètre d’un nouvel EPCI issu de la fusion de la communauté d’agglomération Grenoble Alpes Métropole et de la communauté de communes du Balcon Sud de la Chartreuse, Nous avons voté POUR

5)    Subvention complémentaire Office de Tourisme de Sassenage, Nous nous sommes ABSTENUS après avoir fait l’intervention suivante:

Nous avons déjà voté dans cette enceinte plusieurs subventions exceptionnelles à l’office de tourisme. Le 16/11/2011, 50 000 euros et le 27/09/12, 145 000 euros. A chaque fois, ces subventions ont été présentées en tant qu’avances remboursables mais nous ne savons pas si elles ont été effectivement remboursées à la commune. Aujourd’hui, vous soumettez au vote une nouvelle subvention de 130 000 euros pour indemniser le personnel licencié mais aussi pour indemniser le personnel réintégré en mairie.

Pourquoi indemnise t-on des personnels réintégrés en mairie et  donc qui ne perdent pas leur emploi ? Car ils ont effectué des centaines d’heures supplémentaires en soirée et en week-end afin de répondre à une commande des élus.

S’il est bien normal que ces salariés soient indemnisés étant donné leur temps de travail supplémentaire, cette situation interroge sur le contrôle du fonctionnement de l’office de tourisme.

Comment se fait-il que vous ayez pris conscience  de ce volume d’heures supplémentaires uniquement au moment de la dissolution de l’office ?

On ne peut imaginer que ces personnels ne vous aient pas averti tout au long de l’année sur le dépassement de leur temps de travail. Nous savons qu’en mairie chaque heure supplémentaire doit être justifiée, aussi nous nous demandons quel a été le maillon faible au sein de l’office de tourisme pour en arriver à une telle dérive ?

Même si vous nous dites que la Fondation de France va participer à l’indemnisation, il est à ce jour inscrit dans la décision modificative de la commune uniquement une dépense de 130 000 euros, pas de recettes. Dans tous les cas, les Sassenageois paieront pour pallier une absence de contrôle du fonctionnement de cet office. C’est pourquoi nous nous abstiendrons. Lire la suite ……

1) Prise de fonction au conseil municipal de Mme Brigitte LENOBLE suite à la démission de Mme Chantal DURANTON – Les responsabilités dans les commissions seront revues lors du prochain Conseil municipal, Brigitte Lenoble siégera dans la commission environnement-cadre de vie et Odile Belvèze à la commission d’Appels d’Offres.

2) Demande de dérogation au repos dominical pour les dimanches 16 et 23 décembre 2012 formulée par la société METRO CASH & CARRY – Nous avons voté Contre

3) Dissolution de l’EPIC Office de Tourisme de Sassenage – Nous avons voté Contre, en faisant la déclaration suivante:

 » Nous prenons acte de la dissolution l’EPIC étant donné l’échec économique de cette structure et notamment de l’activité commerciale liée au château, après les démarches effectuées pour trouver un repreneur, démarches qui n’ont pu aboutir.

Là où nous sommes plus perplexes c’est sur les conséquences de cette dissolution et sur les perspectives que vous avez présentées.

Sur les conséquences, on aboutit au licenciement de 3 personnes, 2 liées à l’activité château et une liée à l’activité touristique sur l’ensemble de la commune.

Et c’est là que nous n’arrivons pas à vous suivre.

Vous avez lancé un nouveau projet de ville autour du tourisme, ce qui suppose la définition d’axes politiques autour du tourisme bien sûr mais aussi ce qui suppose des personnels pour mettre en œuvre cette nouvelle orientation politique.

Et au moment même où vous annoncez ce grand projet de ville, le signal que vous envoyez à la population, c’est la dissolution de l’EPIC et de l’office de tourisme avec licenciement du personnel travaillant sur cette thématique.  Lire la suite…