Propositions pour l’avenir

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Nous avons publié sur ce site le document sonore public du Conseil municipal de 2007 lors duquel a été présentée la décision du maire de contracter des emprunts devenus toxiques.
D’une part parce que nous devions la vérité aux Sassenageois sur les interventions des élus en Conseil municipal et d’autre part pour répondre aux nombreux citoyens qui nous interrogeaient sur nos actions et nos positions à l’époque de cette décision du maire.
Chacun a pu se faire sa propre opinion sur les responsabilités et les déclaration du maire, de son adjoint aux finances et sur les avertissements et les recommandations de l’opposition municipale d’alors.
Nous souhaitons à présent que la partie toxique de ce prêt puisse être annulée par les tribunaux ou qu’une solution favorable à notre commune puisse être trouvée au niveau gouvernemental ou législatif.
Localement, nous souhaitons que ce dossier serve d’exemple pour l’avenir afin que de telles erreurs ne puissent se reproduire, qu’elles que soient les équipes municipales en place:
– en associant davantage l’opposition aux décisions importantes et aux réflexions sur les grandes orientations communales.
– en rendant obligatoire un débat et un vote en Conseil municipal sur les décisions financières qui engagent de manière conséquente l’avenir de la commune. Une simple décision du maire ne doit plus suffire.

Emprunts Toxiques de Sassenage: Qui dit vrai ? Qui dit Faux ? Qui avait prévenu le maire? Qui est responsable?

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La polémique est inutile, faites-vous votre propre opinion, en écoutant les extraits et l’intégralité de ce sujet traité lors du Conseil municipal du 29 mars 2007 au cours duquel a été présenté la décision du maire sur les emprunts devenus toxiques !

Deux interventions de Yves Bernard (Conseiller municipal d’opposition en 2007- Indépendants)

Intervention de Alain Charvier (Conseiller municipal d’opposition en 2007, Parti Socialiste, rassemblement de gauche)

Interpellation de Michel Barrionuevo (Conseiller municipal d’opposition en 2007, groupe communiste, rassemblement de gauche)

Ci-dessous, réponse de Jérôme Merle, (adjoint aux finances de Christian Coigné)

Ne le prenez pas mal, Monsieur Charvier, mais entre les conseils de DEXIA et les votres, le BON CHOIX est vite fait ! Qui avait raison ?

Quand Jérôme Merle nous dit que cet emprunt est bénéfique aux générations futures:

Intervention de Christian Coigné (maire de Sassenage- Nouveau Centre) « J’ai renégocié dans l’intérêt de la commune »

Les commerciaux sont très honnêtes:

L’intégralité du débat sur cette décision du maire de Sassenage en mars 2007:

Copie de la décision du Maire N° 828 du 12 mars 2007

Le 14 septembre 2010, comme si cela ne suffisait pas, le Maire décide de refinancer le capital restant du et prend la décision N° 112, pourtant tous les cours du franc suisse sont en dessous des 1,40 depuis le mois de juin 2010, lire ce que nous avons dit lors du conseil municipal du 28 octobre 2010, où nous avons découvert cette nouvelle décision.

Copie de la décision N° 112 du 14 septembre 2010

Voici quelques perles issues de la séance du Conseil municipal du 28 octobre 2010, tout d’abord notre interpellation par la voix de Michel Barrionuevo qui dit: » en 2010, nous sommes entrés dans la seconde période de l’emprunt »

Plus loin, Michel Barrionuevo rajoute: » Sassenage est à la merci de la fluctuation des monnaies »

En réponse, Jérôme Merle: « Nous avons par mesure de précaution renégocié ce prêt »

Puis Jérôme Merle ose dire: « C’est un prêt qui fait gagner de l’argent à Sassenage »

Et Jérôme Merle de rajouter: » si comme on le pense, le franc suisse se déprécie par rapport à l’euro, on pourra renégocier un rachat ».

Christian Coigné conclut en affirmant: « C’est le bon choix que nous avons fait ! »

Et voici en intégralité la totalité de cette séquence sur la décision N°112 de l’année 2010, prise par le maire de Sassenage :

Sassenage en Pages juin 2012, dans « Question d’actualité », le maire affirme: » C’est pour cela qu’ils ont voté, entre autres, contre les renégociations d’emprunts et non sur la forme même de l’offre d’emprunt. », Monsieur le maire a t-il oublié que  les décisions du maire sont portées à la connaissance du Conseil municipal, elles ne sont en aucun cas soumises au vote  de l’assemblée !

Le 18 juin 2012, le site France matin, écrit: « L’avis de la Chambre Régionale des Comptes Auvergne Rhône-Alpes à propos de Sassenage n’autorise pas les collectivités locales à ne pas rembourser les échéances de leurs prêts« , il précise: 

« A ce titre, Dexia fait pleinement confiance à la justice pour reconnaître ses droits. Elle rappelle que le maire, Christian Coigné, par courrier du 5 novembre 2009, avait affirmé à la même Chambre Régionale des Comptes : « s’agissant du prêt indexé sur l’écart de taux de change entre l’euro et le franc suisse, il ne nécessite de notre point de vue, comme de celui de notre conseil Finance Active, aucune démarche visant à sa sécurisation dans la mesure où le risque, même en période de volatilité des marchés monétaires, telle que nous l’avons connue en 2008 et 2009, est demeuré extrêmement faible. »

Prêts toxiques : une situation qui aurait pu être évitée !

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C’est une mise en avant dont Sassenage aurait pu se passer. Le magazine « Envoyé spécial » a en effet diffusé le 10 mai un reportage sur les emprunts toxiques contractés par le maire en 2007.
C’est donc sur France 2 que de nombreux Sassenageois, interloqués et désemparés, ont découvert la situation très difficile dans laquelle se trouve notre ville.
Depuis 2007, les élus successifs de l’opposition dénoncent sans relâche les prêts contractés cette année là (tracts, réunion publique, site internet, interventions en Conseil municipal avec demande de mise en ligne des enregistrements sonores).
Des prêts signés sans avis de la commission des finances et sans délibération, sur simple décision du maire…
Des prêts sans remboursement durant les 2 premières années sans doute pour donner un peu d’oxygène au budget communal juste avant les municipales.
Des prêts qui spéculent sur le taux de change entre les monnaies avec des taux d’intérêt pouvant être multipliés par 7.

Que faire à présent ? En tant qu’élus responsables, nous soutiendrons les initiatives qui pourront alléger la facture des Sassenageois. A ce titre, le 4 octobre 2011, nous avons proposé de saisir la justice contre la banque Dexia, ce qui a finalement été acté en novembre. Toutefois, nous regrettons vivement que les avertissements répétés de nos élus au moment des faits n’aient pas été pris en compte par le maire. Avec des conséquences majeures pour les Sassenageois jusqu’en 2042 !

Information de dernière minute:

Le maire organise une réunion d’information pour tenter de se justifier, le 11 juin à 20H, salle Henriette Gröll, acceptera t-il le débat ?

Ci-dessous dans la vidéo, les passages concernant Sassenage, les avis d’experts et à la fin la réaction de Michel Barrionuevo qui était au moment des faits, le représentant des élus de gauche au sein de la commission des finances.


En attendant le tramway…

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Depuis 2001, le maire promet le tramway aux Sassenageois. En vain.

Le SMTC (Syndicat mixte des transports en commun) qui construit le réseau de transports en commun de l’agglomération réalise actuellement la ligne E Grenoble-LeFontanil et la ligne B sur le polygone scientifique. Après ces deux chantiers, le prochain prolongement de ligne de tramway devrait concerner Pont de Claix.

Les finances du SMTC étant lourdement grevés par ces nouvelles lignes, il est peu probable que le prolongement du tramway sur Sassenage soit à l’ordre du jour avant…2018 !

Combien de temps allons nous rester les bras croisés à attendre un hypothétique tramway ? Sassenage peut-elle se contenter de regarder les trams passer ?

Face à ce statu quo préjudiciable pour les Sassenageois, notre groupe propose au SMTC d’expérimenter une ligne Chrono sur les avenues de Romans et Valence. Cette ligne Chrono telle qu’elle existe entre Grenoble et Meylan rencontre un franc succès du fait de sa cadence (toutes les 8 minutes entre 6h et 22h) et de l’utilisation en partie d’un site propre. La mise en place d’un tel niveau de service sur Sassenage permettrait en cas de succès de préfigurer l’arrivée du tramway.

Non, nous ne pouvons plus rester les bras croisés à attendre le tramway pendant que nos avenues principales sont saturées aux heures de pointe. Des solutions existent.

Aussi, nous avons saisi officiellement le SMTC au sujet de cette proposition afin de faire avancer la question des déplacements sur Sassenage.

Oui au transport par câble Vercors/La Poya pour le bien-être des Sassenageois !

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La Métro vient d’annoncer le lancement du projet de transport par câble entre le Vercors et la rive gauche du Drac (Lans en Vercors-Saint Nizier-Fontaine La Poya)

Cette liaison offrira une alternative à la voiture et réduira le nombre de déplacements motorisés entre le Vercors et la rive gauche (9000 voyages en voiture chaque jour). De ce fait, cette diminution de trafic allégera la RD 1532 encore trop encombrée aux heures de pointe à Sassenage, notamment au niveau de la montée dans le Vercors.

Connectée au futur prolongement du tramway et, dans l’attente, à un bus en site propre sur l’avenue de Romans/Valence, cette liaison permettra également aux Sassenageois d’utiliser le réseau SEMITAG et le câble pour se rendre dans le Vercors sans voiture.

Après l’ouverture du pont barrage, la mise en place de la ligne 54 et la création d’un parking relais sur notre commune, la Métro, le Conseil général et le SMTC oeuvrent une nouvelle fois concrètement pour améliorer les déplacements des Sassenageois.

Nous ne pouvons que nous féliciter que ce projet d’avenir, évoqué depuis plusieurs dizaines d’années, entre enfin , de par la décision de la Métro, dans une phase de réalisation concrète.

Plus que jamais, nous pensons que c’est un travail partenarial avec les instances compétentes qui améliorera les déplacements sur Sassenage. C’est dans cet esprit que les élus de notre groupe œuvrent pour le bien-être des Sassenageois.